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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs … en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également … pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, … à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment … économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau d'alimentation de la chaudière …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et …
Classification opinions
… lorsque la cuve est disposée dans l'appareil. Un système de chauffage électrique entourant la cuve est utilisé pour … pour lui permettre de lever et cuire le pain. La machine dispose de programmes automatiques (qui peuvent être … Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet de pétrissage B Moule à pain C Axe tournant du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées …
Explanatory notes
… (à alcool, à pétrole, etc.), pour briquets, bougies, chandelles ou cierges ou de mèches similaires. Toutes … textiles simples, retors ou câblés (régime des fils des Chapitres 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du … position qu'elles soient ou non imprégnées des produits chimiques (nitrates de thorium ou de cérium notamment) …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et … de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, …Classification opinions
… doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …