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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un … d'un cadre en métal et recouvert de matière textile. Il incorpore un mécanisme de vibration, un système de diffusion … trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un système de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… huit couvertures souples complètes destinées à être incorporées à des livres). Les impressions et illustrations … ou par une imprimante par points à aiguille chauffée, incorporée dans le télécopieur d'arrivée. Adoption : 1991 … …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… d'autre part, à confectionner un pantalon, une jupe, une écharpe, par exemple. Adoption : 1989 … 5. Article … à un cadre en aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, des bretelles et une ceinture rembourrées, un point … solide et des bretelles rembourrées qui s'adaptent à la morphologie du porteur, pour un portage confortable de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) … d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse … Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, munis d'une buse …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et descendant juste en … poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… poche à partir de laquelle le 17ß-estradiol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système … diffusion continue et contrôlée de 17ß-estradiol dans le corps; 4°) un adhésif perméable à la substance active qui …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… poche à partir de laquelle la nicotine est diffusée par absorption au travers de la peau dans le système … une diffusion continue et contrôlée de nicotine dans le corps; 4°) un adhésif perméable à la substance active qui …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50