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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.53
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.65
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.73
… Lieus noirs (Pollachius virens) …
Section XVII > Chapitre 87
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et …
Explanatory notes
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, … de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour … Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - … sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Explanatory notes
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; … de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), … d'autres cas, ces jouets sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles … parmi elles : 1) Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …