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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, … de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux … Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, …
Explanatory notes
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées … à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, … de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés … à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, … ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et … ou halogénés (ou de dérivés mixtes : sulfohalogénés, nitrosulfonés, etc.). Les n°s 29.32 à 29.34 couvrent les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, … à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés constituent la seule fonction azotée. 29.21 - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 … 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …