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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par … vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les … montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température constante, pendant un certain temps, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, …
Explanatory notes
… onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
Explanatory notes
… montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les … essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages … coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts et s'arrêter au poignet, ou être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …