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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou … joaillerie pour remplacer les pierres gemmes (précieuses ou fines) naturelles tout en ne possédant pas la même … à partir de débris de pierres gemmes (précieuses ou fines) naturelles généralement pulvérisés. Les pierres …Section XII > Chapitre 67
… et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); … (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que … ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que … sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … nappes de fibres de cellulose. 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils … position, on peut citer : 1) Les papiers et cartons filtres, plissés ou en disques. Généralement, ces articles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … distingue des huiles du n° 15.09 par les caractéristiques fixées pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que … ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que … sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines …
Explanatory notes
… séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage …