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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou … (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et … en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, … salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B) …Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
… Quartz …
Classification opinions
… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père … à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. … décoration. La figurine mesure environ 7 cm de haut. Elle porte un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources … en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse … de séparer le grain de l'épi durant la phase de battage. Le compartiment d'organes de battage ne possède aucun système …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …