Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … de signaux acoustiques ou visuels, de nature à alerter le conducteur ou même actionnant directement les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … est employé en savonnerie. 3) Stérols. Ce sont des alcools alicycliques saturés ou insaturés, dont la structure …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT … la peinture artistique sont constitués par des oxydes, des aluminates, zincates ou phosphates de cobalt (bleu céleste, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… Indépendamment de son emploi dans la préparation d'aciers alliés (généralement sous la forme de ferrotantale du … parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les alliages de tantale repris ici conformément à la Note 5 de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 … mais on peut employer également le pétrole (kérosène), l'alcool, l'hydrogène, le gaz d'éclairage, le méthane, etc. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, … à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… de sorgho, de millet, de cameline, etc., en fibres d’aloès, de coco, de palmier (le piassava, en particulier), en … (ou tampico ), fibres de coco ( coir ) ou de piassava, alfa, panicules de sorgho ou bambou refendu. C) En … corne, ivoire, écaille, ébonite, certains métaux (acier, aluminium, laiton, etc.). Pour la fabrication de certaines …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC … PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC … PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …