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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10

Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2

… et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes  …

Section XV > Chapitre 83

… Ouvrages divers en métaux communs …

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du … rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles …

Legal note

… rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou … 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60

… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20

… de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …

Section XV

… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne … , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …

Legal note

… , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les … et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);          n)   les articles du Chapitre 97 …

Section VII > Chapitre 39

… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on … pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …

Legal note

… pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du … synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles … tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux …

Section XI

… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …

Legal note

… déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10

… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1

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