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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, … de rhum. 3) Les formiates de benzyle, de bornyle, de citronellyle, de géranyle, d’isobor-nyle, de linalyle, de …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le … . c) Les plaques (en ardoise, en marbre, en amiante-ciment, etc.) percées pour tableaux de commande ou de …Legal note
… du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers … qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires … ou colorées. Parmi les cires végétales, on peut citer : 1) La cire de carnauba , qui exsude des …Section V > Chapitre 27
… et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, … de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de …Legal note
… aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, … de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation …Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … de produits insecticides. 11) Autres arsénates . On peut citer les arsénates d'aluminium (insecticide) ou de cobalt …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en … à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou …Legal note
… et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …