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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables … qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et … de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen d'un violent … silicium et phosphores, par exemple) et à les éliminer sous forme de gaz ou de laitier et à réaliser la transformation …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que … les lames de sabres (y compris les ébauches simplement forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et … similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées … réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). … monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - Sous autres formes mi-ouvrées … remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou … masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement … synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au n° 55.06 . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers … de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent … bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de … pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente position …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …