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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant … par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant … de la présente position les appareils pour le séchage, la stérilisation ou autres opérations visées au n° 84.19 (étuves, stérilisateurs, etc.), qui restent classés à ladite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou … dans les foyers, l’alimentation en combustible, la combustion rationnelle de ce combustible et éventuellement …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation … l'alcool, par exemple) pour les besoins du transport ou du stockage, avant utilisation définitive. A l'état desséché ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ … ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le … suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans … a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes … de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes … en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de … pas d'amplificateurs auxiliaires, etc., mais comprennent un stylet mobile très léger, observé au microscope et indiquant … bande photographique. b) Les appareils à fer doux et à styles , qui utilisent l'action d'une bobine sur une bande …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de … au renforcement de leur activité et au maintien de leur stabilité (antiseptiques, antibiotiques, etc.). A. Sont … actifs, les réactifs contiennent des additifs pour la stabilisation et la conservation. Ces réactifs incluent : 1. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …