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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
Explanatory notes
… montage résulte du simple dépliage des différentes parties solidaires les unes des autres (boîtes à pâtisserie, par exemple) ainsi que ‑ des cartonnages …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
Explanatory notes
… armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite - Autres : 6812.91 - - Vêtements , … 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages … crocidolite , voir la Note explicative du n° 25.24. Le papier, le carton et le feutre d'amiante sont obtenus …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais … transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais … de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
Explanatory notes
… qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes du morceau à exécuter. … dans les cafés ou les fêtes foraines; ils jouent à l'aide de cartons perforés soit à la manivelle, soit au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
Explanatory notes
… fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section … transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de … rectangulaire 7207.19 - - Autres 7207.20 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. … utilisés aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au contraire donner ou … généralement des substances de nature aminée, dérivés de l'imidazoline surtout. 2.‑ Additifs pour essence . Cette …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …