… - ‑ Monochlorure de soufre 2812.16 - ‑ Dichlorure de soufre 2812.17 - ‑ Chlorure de thionyle 2812.19 - ‑ Autres 2812.90 ‑ … décomposable par l'eau, à odeur suffocante, de densité 1,7 environ, il constitue le chlorure de soufre du commerce. …
… quadrangulaire tordue et pointue, sans tête fendue ( n° 73.17 ). b) Les bouchons métalliques filetés et les bondes … d'autres objets, comme les pitons et les crochets du n° 73.17 , mais ils se différencient de ces derniers par leur tige …
… ou les articles de bijouterie de fantaisie au sens du n° 71.17 (voir la Note explicative correspondante). h) Les boutons de manchettes ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). ij) Les jeux, jouets, articles pour …
… a) Les sucreries, contenant de l'extrait de malt, du n° 17.04 . b) Les bières et autres boissons à base … exclus les produits ayant le caractère de sucreries ( n° 17.04 ) et les produits contenant en poids 5 % ou plus de …
… types courants pour effectuer des mesures linéaires ( n° 90.17 ). c) Les compteurs de tours, les compteurs … non conçus pour la photogrammétrie, du n° 90.17 . III.‑ APPAREILS D'HYDROGRAPHIE L'hydrographie étant la …
… de mesure des longueurs, pour emploi à la main ( n° 90.17 ). e) Instruments et appareils de médecine, de … l'alinéa 4) de la partie D) de la Note explicative du n° 90.17 (voir l'exclusion d) ci‑dessus). 8) Les colonnes de …
… caoutchouc vulcanisé pour l'application des n°s 40.07 à 40.17, qu'ils aient été vulcanisés au soufre ou avec un autre … vulcanisé autres qu'en caoutchouc durci. f) Le n° 40.17 couvre le caoutchouc durci, sous toutes formes, y compris …
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