WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les … de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel … Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception … des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux … le produit crée un effet de cheminée qui accélère la combustion du charbon jusqu'à ce qu'il soit prêt à être versé dans le barbecue ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
Classification opinions
… sa face un clavier, un écran, un rouleau de papier pour les reçus et une fente pour la lecture d'une carte à puce ou … la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou crédités. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … classés dans le n° 84.58 . 4) Les machines à fraiser , usinant les surfaces planes ou profilées au moyen d'outils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes … et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de … et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et … terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur …