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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …