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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706 > 9706.10
… Ayant plus de 250 ans d’âge …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
Explanatory notes
… à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des … articles consistent en : 1) Bouchons métalliques de tout genre (bouchons-couronnes, bouchons ou bagues à pas de vis, … certains bocaux de conserves. 7) Scellés de tout genre, généralement en plomb ou en fer‑blanc, destinés à assurer …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés … et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés … et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); … pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du …
Explanatory notes
… minéraux résiduaires dans une proportion ne dépassant pas généralement 15 %, exprimée en sels anhydres. 2) … notables de sulfate de sodium ou d'autres sels minéraux du genre de ceux dérivant du procédé de fabrication de l'agent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
Explanatory notes
… dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même … de protection, par exemple), c'est-à-dire des verres généralement d'une qualité inférieure à celle des verres utilisés en lunetterie médicale pour corriger les défauts de la vue. Les verres de cette …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.6 > 7210.61
… Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc …