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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles … dans le présent Chapitre, dans le Chapitre 55 ou partout ailleurs dans la Nomenclature, les filaments ou les fibres … de la soude caustique, puis en sulfurant l'alcalicellulose ainsi obtenu au moyen de sulfure de carbone, ce qui a pour …Legal note
… de vinyle), par exemple); b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme …Classification opinions
… Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs … lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs et … ( n° 84.19 ). c) Les buffets‑glacières et similaires, ainsi que les meubles isothermes, non conçus pour recevoir … froid incorporent, dans ce cas, un évaporateur), soit à l'aide d'un fluide réfrigérant secondaire (saumure) refroidi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières … même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières … même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur … cette position : a) Les bombes et grenades extinctrices, ainsi que les charges de remplacement pour appareils …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés …