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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 … légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. … électrodes enrobées ou des fils fourrés. Les électrodes se composent d'une âme en métal et d'un enrobage non métallique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - … trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 … l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces … répondant aux critères ci‑dessus. Ne sont donc pas compris ici les appareils pour usage domestique qui, au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de … de cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b) Le charbon …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non … de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …