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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, … pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Explanatory notes
… pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon … L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de nature résineuse, brune, rougeâtre ou jaunâtre, d'une saveur âcre …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes …
Explanatory notes
… orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes … la gaine ou enveloppe (articles de gainerie ). Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3 du présent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; …
Explanatory notes
… pour la coxalgie. 2) Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3) Les appareils pour maxillaires. 4) Les appareils dits palettes pour le redressement des doigts. 5) Les appareils pour le … (pour pieds‑bots, de décharge pour la jambe, avec ou sans ressort pour le pied, releveurs de pieds, etc.). 9) Les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales … la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y … de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les voitures‑salons, les voitures‑coupés, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions … isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la … XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les reprend. b) Les parties relevant des n°s 84.81 à 84.84 . …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. … à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… d'une dispersion, même goutte à goutte, ou d'un nuage. En revanche, cette position ne couvre pas les machines de … non, utilisant des produits chimiques à mousse ou autres. Restent également compris ici les simples extincteurs à … bombes et grenades extinctrices, ainsi que les charges de remplacement pour appareils extincteurs ( n° 38.13 ). b) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… au contact de l'eau en émettant de l'hydrogène. C'est un réducteur utilisé notamment pour la production du chrome … ). Les hydrures de palladium ou d’autres métaux précieux relèvent du n° 28.43 . B.‑ NITRURES 1) Nitrures … Le nitrure de bore (BN) est une poudre blanche légère, très réfractaire. Isolateur thermique et électrique, ce corps …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du …