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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1 > 8540.12
… En monochromes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.30
… Machines à brocher …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, … dans un vernis ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, … paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et œillets 8308.20 ‑ Rivets tubulaires ou à tige … ne comportant pas de serrure, pour sacs à main, sacoches, porte‑monnaie, serviettes et autres articles de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1 > 2812.15
… Monochlorure de soufre …