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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …