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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0711 > 0711.40
… Concombres et cornichons …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus …
Explanatory notes
… à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété … 1212.99 ‑ ‑ Autres A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … textiles ‑ Ensembles : 6203.22 - - De coton 6203.23 - - De fibres synthétiques 6203.29 - - … Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des … et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide … le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Classification opinions
… utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La … fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours de la préparation et de la cuisson. Les aliments sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur … et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à …