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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        … . Il comprend : A) Sous les n°s 82.01 à 82.05 et, sous réserve de quelques exceptions (lames de scies notamment), …

Legal note

… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        …

Section VII

Explanatory notes

… dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   … dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs remplissent les …

Legal note

… dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :        a)   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de deux sièges baquets à l'avant et de … de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant … au transport de marchandises, est séparée de la partie réservée aux passagers et munie d'une ridelle arrière …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre : … chaussures pour le cyclisme. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir notamment les … d'obtention de cette couche extérieure. F)     Sous réserve des dispositions de l'alinéa E) ci-dessus, aux fins …

Legal note

… aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre : …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… est auto-adhésive et doublée d'une feuille de papier servant de support. Le produit contient des huiles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… entre eux par des tuyaux.  L’unité principale comprend un serveur multimédia équipé d’un port entrant HDMI et RJ45 (port réseau).  Le produit est dépourvu de sélecteur de canal ou de tuner TV. Le projecteur … un écran des films stockés sous forme de fichiers sur le serveur multimédia intégré, il peut également projeter des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… du maïs céréalier(autre que le maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant … Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en morceaux, dénommés « zha … 18 % de sel) dans un récipient hermétiquement fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, à une température …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs … terminales sont montées sur les sept éléments imprimés qui servent à mettre la carte de circuit en contact avec un … de profil approprié, cette dernière pouvant comporter, par intervalles, des ouvertures permettant d'effectuer des …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le …

Legal note

… exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le …

Section IX > Chapitre 44