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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des …

Legal note

…        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des …

Section XV > Chapitre 72

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       … k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

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… maté (n° 21.01);       d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       … k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des … par l'ensemble balancier‑spiral, par un diapason, par un quartz piézo‑électrique ou par tout autre système propre à … à pile sèche ou à accumulateur, avec régulateur (diapason, quartz piézo‑électrique, etc.) dont les oscillations sont …

Legal note

… dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions … h)    Des balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur ( n° 96.03 ). Il s'agit généralement de machines …

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… les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour … préparation relevant du Chapitre 20. L'addition de petites quantités de sucre ne modifie pas le classement de ces …

Legal note

… (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … médicaux ( n° 30.06 ). d)    Les savons et les papiers, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …

Legal note

… pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) …

Legal note

… 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); … et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en … ( n° 17.04 ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …

Section VI > Chapitre 31