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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la … de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et extraits végétaux : … Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par … n° 33.01 du fait qu'ils contiennent, outre des constituants odoriférants volatils, une proportion beaucoup plus …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de … de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations … de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou … de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position … les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. … à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu … ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non …