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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
Explanatory notes
… structurelles se trouvent améliorées. L'opération de laminage peut être mise à profit pour obtenir des produits … (papier sur métal) ( n° 84.20 ) - qui opèrent à l'aide de cylindres, mais ne réalisent pas un véritable travail de laminage, non plus que les machines (notamment les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; … ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
Explanatory notes
… tellure ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 … ‑ Phosphore 2804.80 ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou … ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état …Section VI
Explanatory notes
… son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …