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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à … Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette … sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette position : 1) Les machines à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … sont classés dans le Chapitre du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente … au feu, aux chutes, à l’écrasement et dont les parois, notamment, n’offrent pas de résistance sérieuse aux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1) Les lasers , qui sont des appareils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.30
… Gommes esters …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458 > 8458.1 > 8458.11
… A commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458 > 8458.9 > 8458.91
… A commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.2 > 8459.21
… A commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.3 > 8459.31
… A commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.4 > 8459.41
… A commande numérique …