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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section VI > Chapitre 34
… d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour …
Explanatory notes
… d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour … c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du … de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous …Legal note
… c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du … de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous … superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, … des bandes ou plaques laminées. Ces flans sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face et le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes … minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. …