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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; … - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement dans les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - … plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - … transmission : 4010.31 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour … registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, … 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de … routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de … routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du … appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de signalisation, de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits … comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries … d'alcool. Relèvent également de celle‑ci les simples solutions dans un alcool (éthylique, isopropylique, etc.) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …