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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux … à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; … à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 … à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes, tels que : 1) les fours à fusion zonale pour la fusion …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …
Explanatory notes
… main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même … pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur de … la dolomie, le quartz et le trachyte), les abrasifs naturels ou artificiels agglomérés (émeri, pierre ponce, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des … ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des … les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter mécaniquement : A. … explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment aux équipements …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou …