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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.10
… Compteurs de gaz …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les … chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à cette catégorie. Sous la dénomination d' …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les …
Explanatory notes
… (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les … métallurgie du zinc ou des poussières de fumées d'usines à gaz. C'est un métal gris blanc possédant certaines …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229 > 7229.20
… En aciers silico-manganeux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5
… Dérivés organo-phosphoriques halogénés …