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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de … non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques … des raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction de la pectine. 6) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
Classification opinions
… produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Explanatory notes
… fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer … séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, … ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Classification opinions
… canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Classification opinions
… conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et … refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; … stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris …