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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs …
Explanatory notes
… du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs … Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le lactose, qui relèvent dans tous les cas du n° 17.02 . c) Le maltose, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.50
… Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …