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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Spanish
Russian
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717 résultats pour "学士学位证书封面校徽<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买学士学位证书封面校徽<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-瓦房店学士学位证书封面校徽哪里做-哪里办学士学位证书封面校徽00"
Section VI > Chapitre 36
Explanatory notes
… briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas
300
cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, …
Legal note
… briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas
300
cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, …
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Section VIII > Chapitre 43
Explanatory notes
… obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou
60.01
, généralement). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …
Legal note
… obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou
60.01
, généralement). …
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Section VIII > Chapitre 42
Explanatory notes
… stériles similaires pour sutures chirurgicales (n°
30.06
); b) les vêtements et accessoires du …
Legal note
… stériles similaires pour sutures chirurgicales (n°
30.06
); b) les vêtements et accessoires du …
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Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n°
90.03
), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des …
Legal note
… les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n°
90.03
), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des …
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Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… b) les cultures de micro‑organismes du n°
30.02
; c) les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° ° …
Legal note
… b) les cultures de micro‑organismes du n°
30.02
; c) les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° ° …
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Section VI > Chapitre 31
Explanatory notes
… les éléments d'optique en chlorure de potassium (n°
90.01
). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve …
Legal note
… les éléments d'optique en chlorure de potassium (n°
90.01
). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve …
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Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de
100
ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au …
Legal note
… n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de
100
ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au …
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Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent
0,05
%. b) Alliages d'aluminium les matières …
Legal note
… ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent
0,05
%. b) Alliages d'aluminium les matières …
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Section V > Chapitre 25
Explanatory notes
… en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n°
90.01
); ij) les craies de billards (n° 95.04 ); …
Legal note
… en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n°
90.01
); ij) les craies de billards (n° 95.04 ); …
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Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n°
70.09
); c) les articles du Chapitre 71; …
Legal note
… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n°
70.09
); c) les articles du Chapitre 71; …
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