WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et … en fonction de la pression qu'il subit de la part d'une membrane sensible aux vibrations sonores; la grenaille (ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, … du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de … que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ … de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques … soit comme solvant pour la préparation de solutions médicamenteuses injectables), cachets, comprimés, pastilles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni … et produits similaires : 3002.41 - - Vaccins pour la médecine humaine 3002.42 - - Vaccins pour la médecine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide … ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) … des rongeurs et des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme substitut du phosphore. 4) Phosphure …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour … ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, …
Explanatory notes
… un toucher légèrement gras. D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants. … de compositions diverses. On les obtient généralement en mélangeant à des cires, à des matières plastiques ou à de la … un colorant, du kieselguhr, de la dextrine ou des résines mélaminiques. Ces préparations contiennent aussi des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, …
Explanatory notes
… encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, … et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et … dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… est insoluble dans l'eau, mais ses sels d'ammonium et des métaux alcalins se dissolvent aisément dans l'eau froide en … de revêtements imperméables et, dans une certaine mesure, dans la fabrication de produits de moulage. 4) … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …