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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran … (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains … la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par … etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. … ou de son. Les préparations, dites corn flakes , proviennent de grains de maïs qui, dépouillés du péricarpe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
Explanatory notes
… des Notes explicatives du n° 84.26 , relatives aux appareils autopropulsés ou autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux machines et appareils de levage, de chargement , de déchargement ou de manutention, conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
Explanatory notes
… du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent … la force d'expansion d'un mélange d'air et de combustible gazeux ou vaporisé, enflammé à l'intérieur même du cylindre. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 7314.19 - - Autres 7314.20 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe … de transporteurs et de rayonnages; comme armatures de matériaux de construction pour planchers, revêtements, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
Explanatory notes
… d'hydrogène, les polyphénols si la substitution intéresse deux ou plusieurs atomes d'hydrogène. Cette substitution … à son tour, affecter un seul noyau benzénique ou plusieurs noyaux benzéniques : dans le premier cas, on a des phénols … des goudrons de houille ou par synthèse. Il se présente en cristaux blancs, d'odeur caractéristique, prenant une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de … à antenne , pour la transmission au centre émetteur des signaux présentant les vues prises au studio ou en tout autre … de contrôle ou pour l'observation dans des enceintes ou locaux dangereux. B.- CAMERAS DE TELEVISION; appareils …Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …Legal note
… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même …