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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés pour lever copie de dessins ou de textes dactylographiés ou manuscrits, … ordinaire, de l'encre déposée à sa surface au cours de l'opération précédente. Les papiers pour duplication ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : 1994 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette … la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des … aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
Explanatory notes
… captés par une cellule photoélectrique, le comptage s'opérant ensuite sur un appareil enregistreur. Il existe des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, … Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées …