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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En … - - Autres 7409.40 - En alliages à base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 … du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, … sont impressionnées et développées , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - … propre : les verres à boire en verre trempé, les plats à cuire en verre au borosilicate et les assiettes en …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 … en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les … ou de cires, un même nombre de bronzes, quelques terres cuites ou quelques plâtres. Au même titre que la maquette, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de … ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de … Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et … ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à … du mercure les plus usuels : 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter … Il est utilisé en pyrotechnie. b) Iodure double de cuivre et de mercure . En poudre rouge foncé, toxique, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …