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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre … nature (bancs, chaises, etc.) utilisés dans les jardins, squares, promenades publiques, sont également compris ici. …

Legal note

… comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… d'être utilisées en tant que patins en ligne (roller) lorsque les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Legal note

… ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

Legal note

… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de disques compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de …

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