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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… ( n° 38.05 ). Les huiles essentielles sont reprises au n° 33.01 , l'essence de térébenthine, l'essence de bois de pin …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… hacher et transporter l'herbe, le maïs, etc. ( n° 84.33 ). 3)   Les remorques pour le transport de divers …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… à filaments en fer en atmosphère d'hydrogène ( n° 85.33 ). c)    Les interrupteurs automatiques thermoélectriques …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… dentaires), en emballages individuels de détail, du n° 33.06 . b)      Les produits du Chapitre 40 et notamment les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… et autres fluorosels (n° 28.26); les aluns (n° 28.33); les cyanures complexes (n° 28.37), etc. Pour les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 8504.33 - - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… Sèche‑cheveux 8516.32 - - Autres appareils pour la coiffure 8516.33 - - Appareils pour sécher les mains 8516.40 ‑ Fers à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… préparés, même possédant des propriétés désinfectantes ( n° 33.07 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… ou 28.36 ). c)    Le sulfate de baryum ( n°s 25.11 ou 28.33 ). d)    Les terres d'infusoires ( n° 25.12 ). e)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 8501.33 - - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas …