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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.21
… Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22
… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …