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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ Analyseurs de gaz ou … , polarimètres spéciaux réservés à la détermination de la teneur en sucre des solutions sucrées. 4) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure …
Explanatory notes
… du n° 90.18, avec dispositif ‑ le plus souvent à système télescopique ‑ à la fois d'élévation et d'inclinaison et … pour autant qu' elles soient reconnaissables comme telles. On y range en particulier : 1) Certains articles … fixés aux tables d'opération pour immobiliser les patients, tels que les épaulières, fixe‑jambes, fixe‑cuisses, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des …
Explanatory notes
… fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des … non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, …
Explanatory notes
… œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, … crochets et œillets pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B) Les rivets tubulaires ou à …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.80
… Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté suffisante …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …