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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.9 > 8607.91
… De locomotives ou de locotracteurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou … fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement … solutions aqueuses de chlorure de sodium et l'eau de mer lorsqu'elles sont présentées en ampoules, ainsi que le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.15
… Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.20
… Nitrates de cellulose (y compris les collodions) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1
… Maillots, culottes et slips de bain …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.82
… Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants … synthétiques sont, toutefois, rangées au n° 32.12 , lorsqu'elles sont présentées comme teintures dans des formes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …