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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ Plaques … de la pièce gravée en creux et les moules dits « actifs » , assez analogues aux précédents, mais conçus pour exercer sur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique … et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 …Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes … de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …