Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.44
… D-glucitol (sorbitol) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.20
… Toluol (toluène) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, …
Explanatory notes
… pour cet usage, équipés généralement de turbines, pelles tournantes, etc., actionnées soit par le moteur du véhicule, … moteur distinct. Les équipements chasse‑neige amovibles de tous types relèvent toujours du n° 84.30 même s'ils sont présentés montés sur …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. … café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour … enfants (n° 87.15). 7) Les remorques et semi‑remorques pour tous véhicules et autres véhicules non automobiles conçus …Legal note
… montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 … à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑ Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour … destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et … produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail …