WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances fixes au carbone, … ‑ Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées : 8533.31 ‑ ‑ Pour une puissance … est d'intercaler dans un circuit une résistance donnée, notamment afin de limiter le passage du courant. Leur forme …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, … du n o 38.22 (à l’exception des réactifs couverts par la Note 1 de la Section VI ( n o s 28.43 à 28.46 et 28.52 ) ou la Note 1 du Chapitre 28 ou la Note 1 du Chapitre 29 ( …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre … séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et 97.02. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. … Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et présentés sous la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - … semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur commandé par l'opérateur) ou automatique (à l'aide … d'images opaques que pour la projection par transparence de photos diapositives, de coupes, etc. Appartiennent à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). … préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … une flamme ou des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le ferro-cérium et certains …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . … au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la … au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et …