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Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement 2517.20 - Macadam de laitier, de scories ou de déchets …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72. * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… esters 2917.14 - - Anhydride maléique 2917.19 - - Autres  2917.20  - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 3207.20 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… ( n° 38.24 ). c)     Les alliages fer‑carbone du Chapitre 72 , tels que la fonte blanche, quelle que soit leur teneur …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après‑rasage 3307.20 ‑ Désodorisants corporels et antisudoraux 3307.30 ‑ …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72. (Voir toutefois le cas particulier des anodes pour le …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72 . * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives …

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