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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent … de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, … d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position … schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone … sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la … huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été additionnées d’autres …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.81
… Plaques ondulées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.22
… Autres rondelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.70
… Robots industriels …