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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce … DERIVES; SELS DE CES PRODUITS 1) Ethylènediamine (H 2 NCH 2 CH 2 NH 2 ) et ses sels. Liquide incolore, caustique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, … ou N,N-diisopropyléthanolamine (((CH 3 ) 2 CH) 2 NCH 2 CH 2 OH). Liquide incolore à légèrement jaune. 7) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc … ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - … citer, en particulier : 1) L’ acrylonitrile* . Liquide incolore mobile. Les polymères de l’acrylonitrile … 2) La 1-cyanoguanidine (dicyandiamide)* . Cristaux d’un blanc pur. 3) L’ acétaldéhyde cyanhydrine . 4) L’ …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …